Coordinateur de travaux Annecy | Haute-Savoie | 74 - GATECC

  • Accueil
  • /
  • CRÉDITS & MENTIONS LÉGALES

MENTIONS LÉGALES

Certaines informations du présent site peuvent être techniquement inexactes ou contenir des erreurs de typographie. Ces informations sont susceptibles d'être modifiées, ces modifications étant intégrées à la nouvelle édition du site. La S.A.R.L. GATECC peut à tout moment et sans préavis apporter des modifications aux contenus du site (images, textes, sons et vidéos).

 

ADMINISTRATION DU SITE


Raison sociale : GATECC

Forme juridique : Société À Responsabilité Limitée (S.A.R.L.)

Siège social : 4 rue du Bulloz - P.A.E. des Glaisins - Annecy-le-Vieux - 74940 ANNECY

Code activité : APE/NAF 7490A

 

RÉALISATION DU SITE


COMUNIC S.A.R.L.

62 route de la Fruitière - 74650 CHAVANOD

www.comunic.fr

communication@comunic.fr

Tél. : 33 (0)4 50 62 26 18 - 33 (0)6 62 82 20 20

 

MENTIONS LÉGALES


L'ensemble de ce site dépend de la loi française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Toute reproduction des éléments de ce site est interdite sauf autorisation expresse du responsable du site, comprenant les textes, images, sons et vidéos, comme indiqué dans l'article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle juridique.

Les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle autorisent la poursuite pour contrefaçon de toute personne contrevenant à ces règles.

La reproduction de tous les éléments constitutifs de l'interface du site (middle-office) est interdite.

Ce site a été réalisé à partir du CMS Joomla!. Le CMS Joomla! est sous licence GPL (GNU).

Les liens hypertextes en direction d'autres ressources que celles du présent site ne peuvent engager la responsabilité de COMUNIC S.A.R.L. et sont mis en place dans un but informatif.

La création d'un lien extérieur vers le présent site doit être soumise à l'autorisation de la S.A.R.L. GATECC.